Conditions générales de vente

  1. Objet Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") ont pour objet de définir les modalités de vente des produits proposés sur le site internet [nom du site] (ci-après "le Site") par [nom de la société] (ci-après "la Société").

  2. Produits La Société propose à la vente des produits de [décrire les produits vendus] sur le Site.

  3. Commandes Les commandes peuvent être passées par les clients sur le Site. Les commandes sont réputées fermes et définitives dès la validation de leur paiement.

  4. Prix et paiement Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont à la charge du client et seront indiqués lors du processus de commande. Le paiement s'effectue par carte bancaire via la plateforme de paiement sécurisée du Site.

  5. Livraison Les produits seront livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client lors du processus de commande. La Société s'engage à expédier les colis dans un délai de 2 à 4 jours ouvrables après la validation de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et la Société ne pourra être tenue responsable en cas de retard de livraison dû à un cas de force majeure.

  6. Droit de rétractation Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités. Le produit doit être retourné dans son état d'origine et accompagné de tous les accessoires éventuels. Les frais de retour sont à la charge du client.

  7. Garantie Les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés conformément aux dispositions légales en vigueur.

  8. Responsabilité La Société ne pourra être tenue responsable en cas de dommage résultant de l'utilisation du produit vendu sur le Site, sauf en cas de faute de sa part. La Société ne pourra également être tenue responsable en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due à un cas de force majeure.

  9. Propriété intellectuelle Les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du Site ou de ses éléments est strictement interdite.

  10. Confidentialité et données personnelles La Société s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles des clients et à les utiliser dans le strict cadre de l'exécution de leur commande.

  11. Juridiction compétente Les présentes CGV sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux français.